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Table des matières
La section « Rechercher » vous permet de trouver les commentaires en effectuant des recherches dans les tables des matières des traités.
Plusieurs critères sont à votre disposition :
Ce critère permet d'effectuer une recherche sur la base d'un ou plusieurs mots combinés ou liés éventuellement par un ou plusieurs opérateurs. Les mots sont ceux que vous désirez trouver (ou non) dans les tables. Les opérateurs indiquent les conditions particulières dans lesquelles vous désirez trouver ces mots.
Les opérateurs suivants peuvent être utilisés pour conditionner la recherche :
Les opérateurs « et », « ou », « pas » permettent de combiner plusieurs mots dans une recherche :
le « et » inclut les différents mots,
le « ou » inclut l'un ou l'autre mot,
le « pas » exclut le mot qui le suit.
Si vous utilisez plus d'un opérateur de ce type, il conviendra de placer des parenthèses afin de grouper les mots adéquats. Une recherche telle que « (société et anonyme) ou coopérative » n'est pas similaire à une recherche telle que « société et (anonyme ou coopérative) » : dans le premier cas, on recherche soit « société (et) anonyme », soit « coopérative », et dans l’autre on recherche soit « société (et) anonyme », soit « société (et) coopérative ».
Le signe « ? » remplace dans le mot une et une seule lettre :
« racis?e » trouvera « raciste » et « racisme ».
Le signe « $ » remplace dans le mot zéro ou une lettre dont vous doutez :
pour trouver synallagmatique, introduisez « s$nallagmatique ».
Le signe « * » remplace dans le mot zéro, une ou plusieurs lettres :
« commu* » trouvera « commun », « communauté », « communautaire »…
On peut placer l'astérisque en début, au milieu ou à la fin d'un mot :
Ainsi, « mand*t» permettra de trouver « mandat » et « mandant ».
Le signe « % » indique que vous doutez de la partie du mot qui suit ce signe :
Une recherche sur « indue%ment » ne donnera pas de résultats car une faute précède l'opérateur ; par contre, une recherche sur « ind%uement » permettra de retrouver « indûment » car la faute suit l'opérateur.
Le signe « d/ » permet de rechercher un mot à proximité d'un autre. Il doit toujours être suivi d'un chiffre le chiffre indiquant le nombre de mots qui les séparent :
Une recherche telle que « servitude d/5 passage » donnera comme résultat l'ensemble des numéros des commentaires dont le texte contient le terme « servitude » et le terme « passage » à 5 mots de distance au maximum.
La recherche dans les tables est lemmatisée. Cela signifie qu'elle portera sur toutes les formes des mots que vous entrez : masculin, féminin, singulier, pluriel, formes conjuguées, etc. Si vous souhaitez rechercher un mot dans la forme exacte sous laquelle vous l'introduisez, vous devez le placer entre guillemets. Ainsi, pour rechercher « épouse », mais pas « épouses » ou « épouser », vous devrez introduire « "épouse" ».
Ce critère vous permet d'indiquer le titre du traité auquel vous souhaitez limiter la recherche. Cliquez dans le champ pour dérouler le menu dans lequel vous pourrez sélectionner ce traité.
Grâce à ce critère, vous pourrez spécifier les références d'un numéro précis auquel vous souhaitez limiter la recherche dans un traité déterminé. Si vous utilisez ce critère, vous devez remplir les trois champs : tome, livre, numéro. En outre, ce critère est exclusif : si vous l'utilisez, tous les autres critères seront ignorés.
À l'aide de ce critère, vous pouvez faire porter votre recherche sur les traités rédigés par un auteur de votre choix. Cliquez dans le champ pour dérouler le menu dans lequel vous pourrez sélectionner le nom de l'auteur.
Ce critère vous permet de limiter votre recherche à une période ou à une année précise.
Il est possible de faire des recherches de quatre manières différentes. En fonction de ce que vous choisissez, vous retrouverez les traités parus :
durant une période (« entre »),
depuis une année (« depuis »),
jusqu'à une année (« jusque »),
à une année précise (« en »).
Une fois les critères désirés remplis en fonction des documents que vous souhaitez obtenir, cliquez sur le bouton « Rechercher » pour lancer la recherche. Le bouton « Annuler » videra tous les champs de recherche de leur contenu.
Si votre recherche produit des résultats, la liste de ceux-ci s'affiche. Chaque numéro d'un traité constitue un résultat.
La liste mentionne le titre et les références de chaque traité dans les tables duquel au moins un numéro correspondant à votre requête a été trouvé. Le nombre de numéros trouvé est indiqué en regard de chaque traité. Les résultats sont classés par ordre décroissant du nombre de numéros trouvés.
En cliquant sur l'icône 
qui précède le titre des traités, vous
affichez l'extrait de la table contenant les résultats de votre
recherche.
Cette icône apparaît
ensuite à côté de chaque numéro trouvé. Cliquez dessus pour afficher
le texte commentaire.
L'image du texte, tel qu'il a été publié dans le Répertoire Notarial, apparaît à l'écran. Dans la partie latérale de l'écran se trouvent plusieurs icônes :
En cliquant sur l'icône >, vous affichez la page suivante.
En cliquant l'icône <, vous affichez la page précédente.
L'icône 
vous
permet de retourner à la liste des résultats.
Les icônes relatives au panier sont examinées ci-dessous.
Lorsque vous pénétrez dans la rubrique « Tables des
matières », la liste de tous les tomes de la collection
s'affiche. Les tables des matières sont organisées en
arborescence : un tome contient plusieurs traités, lequel
contient plusieurs chapitres, parties, etc. Pour déplier un niveau de la
table, cliquez sur l'icône 
. Pour
la replier, cliquez sur 
.
Lorsque vous demandez d'afficher le contenu d'un traité, une nouvelle page apparaît. Cliquez sur le bouton « Précédent » de votre navigateur pour revenir à la liste des tomes et des traités.
Le dernier niveau de l'arborescence est le numéro. Cliquez sur
l'icône pour consulter le
commentaire.
Comme pour les tables des matières, les tables alphabétiques sont organisées en arborescence. Au premier niveau, vous retrouvez la liste des différents tomes de la collection.
Dans une table alphabétique donnée, chaque verbo est suivi du numéro du commentaire dans lequel la notion est abordée. En cliquant sur le numéro, vous êtes dirigé vers la table des matières, qui se positionne sur le numéro demandé. Ainsi, vous pouvez aisément situer celui-ci dans l'ensemble du traité.
Cliquez sur l'icône
pour afficher le texte du commentaire.
La section « Rechercher » vous permet de trouver des formules en effectuant des recherches dans leurs titres.
Plusieurs critères sont à votre disposition :
Ce critère permet d'effectuer une recherche sur la base d'un ou plusieurs mots combinés ou liés éventuellement par un ou plusieurs opérateurs. Les mots sont ceux que vous désirez trouver (ou non) dans les titres de formules.
Les mêmes opérateurs que pour la recherche dans les tables des traités sont disponibles. Voir ci-dessus pour une description complète.
Ce critère vous permet de préciser le titre du traité auquel vous souhaitez limiter la recherche. Cliquez dans le champ pour dérouler le menu dans lequel vous pourrez sélectionner ce traité.
À l'aide de ce critère, vous pouvez faire porter votre recherche sur les formules rédigées par un auteur de votre choix. Cliquez dans le champ pour dérouler le menu dans lequel vous pourrez sélectionner le nom de cet auteur.
Ce critère vous permet de limiter votre recherche à une période ou une année précise. Voyez ci-dessus pour une description de ce critère.
Si votre recherche produit des résultats, la liste s'affiche. Chaque formule d'un formulaire constitue un résultat.
La liste mentionne le titre et les références de chaque formulaire dans les tables duquel au moins une formule correspondant à votre requête a été trouvée. En regard de chaque formulaire, le nombre de formules trouvées est indiqué. Les résultats sont classés par ordre décroissant du nombre de formules trouvées.
En cliquant sur l'icône qui précède le titre des formulaires, vous
affichez l'extrait de la table contenant les formules résultant de
votre recherche.
Cette même icône apparaît ensuite à côté de chaque formule trouvée. Cliquez dessus pour afficher le texte de la formule.
L'image du texte, tel qu'il a été publié dans le Répertoire Notarial, apparaît à l'écran. Dans la partie latérale de l'écran se trouvent plusieurs icônes :
En cliquant sur l'icône >, vous affichez la formule suivante.
En cliquant l'icône <, vous affichez la formule précédente.
Les icônes FR et NL vous permettent de passer de la version française à la version néerlandaise de la formule, et inversement.
L'icône vous
permet de retourner à la liste des résultats.
Grâce à l'icône 
,
vous pouvez télécharger la formule au format RTF. Ce format peut
aisément être importé dans un traitement de texte où la formule peut
être complétée et modifiée.
Les icônes relatives au panier sont examinées ci-dessous.
Cette section vous permet de consulter les formulaires en parcourant leurs tables.
La consultation des formulaires fonctionne de manière analogue à la consultation des tables des matières des traités. Voir ci-dessus pour plus de détails.
Grâce au panier, vous pouvez rassembler plusieurs documents issus de
vos recherches en un seul endroit. Pour ajouter un document au panier,
cliquez sur l'icône 
à gauche
du document lors de sa consultation. Pour en afficher le contenu, cliquez
sur l'icône 
.
Dans le panier, l'icône
vous permet d'afficher chacun des documents qui y figurent.
Pour enlever un document du panier, cliquez sur 
.
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